Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTSI
H.J. HEINZ COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) 1062 Progress Street, PITTSBURGH, Etat de Pennsylvanie 15230 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1315248
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995

Présentation de la marque FRUTSI

Déposée le 5 juillet 1985 par H.J. HEINZ COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) 1062 Progress Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUTSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H.J. HEINZ COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) 1062 Progress Street, PITTSBURGH, Etat de Pennsylvanie 15230 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque FRUTSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTSI est expirée depuis le 5 juillet 1995.

H.J. HEINZ COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) 1062 Progress Street a également déposé les autres marques suivantes : TATER TOTS


H.J. HEINZ COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) 1062 Progress Street, PITTSBURGH, Etat de Pennsylvanie 15230 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;produits alimentaires et boissons pour enfants et malades;produits et boissons diététiques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons;boissons à base de chocolat, boissons à base de cacao et boissons à base de café, sirops, extraits, poudres, essences et concentrés et autres préparations pour faire des boissons à base de chocolat, arômes à usage alimentaire (autre que des huiles essentielles) pour boissons;sorbets, glaces comestibles et poudres pour glaces comestibles;produits alimentaires et boissons faits entièrement ou principalement des produits qui précèdent;ale et porter; jus de légumes, extraits de fruits, limonades, sorbets.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.